Autorisations 2023

En 2023, des animaux ont été utilisés dans le cadre de 2 325 autorisations cantonales (« actives »), soit 9 de moins que l’année précédente.

Le nombre de projets réalisés se situe ainsi dans la moyenne des dix dernières années, ce qui montre que l’activité de recherche dans le domaine de l’expérimentation animale reste à un niveau élevé.

Cette année, 560 nouvelles autorisations ont été délivrées (sans compter les autorisations de poursuivre une expérience), soit 98 autorisations pour des expériences de DG 0, 115 pour des expériences de DG 1, 247 pour des expériences de DG 2 et 100 pour des expériences de DG 3. Cela correspond à 106 nouvelles autorisations de moins (env. 16 %) par rapport à l’année précédente. En incluant les autorisations de poursuivre une expérience, un total de 828 nouveaux permis ont été accordés.

Autorisation valide : autorisation valide pendant l’année sous revue, enregistrée par l’autorité cantonale dans animex-ch. Une expérience ou une série d’expériences qui prennent fin au cours de l’année sous revue, conformément à l’art. 145, al. 2, let. a, OPAn, apparaissent pour la dernière fois dans la statistique l’année où elles prennent fin.

Autorisation active : autorisation valide avec rapport annuel soumis à l'OSAV et plus de 0 animaux utilisés pendant l’année sous revue.

Nouvelle autorisation : expérience sur animaux enregistrée par l’autorité cantonale dans animex-ch pendant l’année sous revue comme une nouvelle autorisation ou un renouvellement d’autorisation, avec indication du degré de gravité prospectif au moment de l’octroi de l’autorisation.

Demande d’autorisation refusée : pendant l’année sous revue, l’autorité cantonale refuse la demande pour une nouvelle autorisation ou un renouvellement d’autorisation.